Déposée le 8 juillet 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DRAGON CHOPPERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-31 du 31 juillet 2015.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DRAGON CHOPPERS domicilié(e) ROUTE DE VAISON, BP 03 - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 449 597 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRAGON CHOPPERS, M. SELLE BRUNO domicilié(e) ROUTE DE VAISON, BP 03 - 84190 - VACQUEYRAS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195363.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DRAGON CHOPPERS, EURL - ROUTE DE VAISON, BP 03 - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 503449597
DRAGON CHOPPERS, M. SELLE BRUNO - ROUTE DE VAISON, BP 03 - 84190 - VACQUEYRAS - France
Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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